Téléchargements

Etude de marché :
- Questionnaire Anthony Salle-Canne

Etude sociologique
- "Fin de Carrière et Reconversion des Rugbymen Professionnels en France"

Dossier de demande d’aide de financement d’une action individuelle de formation
- Téléchargez le dossier type de demande de financement 2012/2013

Convention collective
- Annexe 7
- Annexe 6
- Convention collective du rugby professionnel

Calendrier Top 14 / Pro D2
- Top 14
- Pro D2

Bulletin d'adhésion
- Bulletin d'adhésion, version française
- Membership form, english version

Commission paritaire de la convention collective
- Relevé de décisions 2
- Relevé de décisions

GESTION DE PATRIMOINE – FICHES PRATIQUES
- Fonds Commun de Placement dans l’Innovation (F.C.P.I.)
- Fonds d’Investissement de Proximité (F.I.P.)
- Compte Epargne Logement
- Le livret A
- Le livret de développement durable
- Le livret épargne populaire
- Sociétés Civiles de Patrimoine Immobilier
- Loi de Finance
- Loi Malraux
- Plan Epargne en Actions (P.E.A.)
- Sociétés en Noms Collectifs(S.N.C.)
- Dispositif Scellier intermédiaire
- Dispositif Scellier
- Etalement d’impôts